Mentions légales

Éditeur du site

Le site physiosportlevallois.fr est édité par la société PHYSIO CORP, exerçant sous le nom commercial « Physio Sport Levallois ».

Dénomination
PHYSIO CORP
Nom commercial
Physio Sport Levallois
Forme juridique
Société d’exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL)
Capital social
10 000,00 €
Siège social
131 rue Anatole France, 92300 Levallois-Perret
SIREN
937 758 852
SIRET (siège)
937 758 852 00019
Immatriculation
937 758 852 R.C.S. Nanterre
N° TVA intracommunautaire
Non applicable — activité de soins exonérée de TVA (art. 261, 4-1° du CGI)
Téléphone
09 51 60 95 90
Email
physiosportlevallois@gmail.com

Directeur de la publication

Clément Oudart, en qualité de représentant légal de l'éditeur.

Profession réglementée

Le site est édité par des professionnels de santé exerçant une profession réglementée. L'exercice de la masso-kinésithérapie est régi par le code de la santé publique et par le code de déontologie des masseurs-kinésithérapeutes (articles R.4321-51 et suivants du code de la santé publique).

Titre professionnel
Masseur-kinésithérapeute diplômé d’État
Pays d’obtention
France
Ordre professionnel
Ordre des masseurs-kinésithérapeutes
N° RPPS
10006014582

Hébergement

Hébergeur
Vercel Inc.
Adresse
340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
Site
https://vercel.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus publiés sur physiosportlevallois.fr est protégé par le droit d'auteur au titre des articles L.111-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Cette protection s'applique dès la création des contenus, sans qu'aucun dépôt ou mention préalable ne soit nécessaire.

Sont notamment protégés, sans que cette liste soit limitative : les articles du blog et leur plan, les pages d'expertise, les textes de présentation du cabinet et de l'équipe, les questions, formulations et enchaînements du bilan tendon d'Achille en ligne, l'algorithme d'évaluation et de classification qui le sous-tend, les illustrations, schémas et photographies, les vidéos, ainsi que la charte graphique, la structure et l'identité visuelle du site.

Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, de ces contenus, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur. Il en va de même de la reprise de la structure, de la trame ou de la logique du bilan en ligne, y compris sous une formulation différente.

Est en revanche autorisée la courte citation, dans les conditions de l'article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle : sous réserve qu'elle soit brève, justifiée par le caractère pédagogique, critique ou d'information de l'œuvre dans laquelle elle s'insère, et qu'elle mentionne clairement le nom de l'auteur, la source et un lien vers la page d'origine.

Les marques, dénominations et logos figurant sur le site sont la propriété de l'éditeur. Toute utilisation ou reproduction, notamment de nature à créer une confusion sur l'identité du cabinet, est interdite.

Toute atteinte à ces droits est susceptible de constituer un délit de contrefaçon, sanctionné par l'article L.335-2 du code de la propriété intellectuelle de trois ans d'emprisonnement et 300 000 euros d'amende.

Fouille de textes et de données (IA)

Conformément à l'article L.122-5-3 du code de la propriété intellectuelle et à l'article 4 de la directive (UE) 2019/790, l'éditeur s'oppose expressément à toute fouille de textes et de données réalisée à des fins autres que la recherche scientifique sur les contenus de ce site.

Cette opposition vise en particulier la collecte automatisée de contenus en vue de l'entraînement, de l'amélioration ou de l'évaluation de systèmes d'intelligence artificielle, quel qu'en soit l'éditeur. Cette réservation de droits est exprimée ici de manière expresse et lisible, conformément aux conditions posées par les textes précités.

Signaler une utilisation non autorisée

Si vous constatez la reprise de tout ou partie des contenus de ce site, vous pouvez le signaler à l'adresse physiosportlevallois@gmail.com en précisant l'adresse de la page concernée. Les demandes de réutilisation légitimes (citation longue, reprise pédagogique, partenariat) peuvent être adressées à la même adresse.

Données personnelles

Le site collecte des données personnelles via son formulaire de contact et via le bilan tendon d'Achille en ligne. Les informations recueillies dans le cadre de ce bilan comportent des données relatives à votre santé, qui font l'objet d'une protection renforcée : elles sont utilisées exclusivement pour préparer et réaliser votre prise en charge, ne sont ni cédées ni revendues à des tiers, et ne servent à aucune finalité publicitaire.

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition et de portabilité sur ces données. Pour l'exercer, écrivez à physiosportlevallois@gmail.com. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Liens hypertextes

Le site comporte des liens vers des sites tiers, notamment vers la plateforme de prise de rendez-vous Doctolib et vers des plateformes vidéo. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leurs pratiques en matière de données personnelles.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.